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Atelier Tirelire l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Atelier Tirelire
  • Hébergeur : Shopify – 150, rue Elgin, 8e étage, Ottawa (Ontario), Canada K2P 1L4
  • Contact : assistance@shopify.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://atelier-tirelire.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

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Le site https://atelier-tirelire.com vise à fournir des informations sur l’ensemble des activités de Atelier Tirelire. Atelier Tirelire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://atelier-tirelire.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Orléans.

10. Les principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers, et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Pour toute question, contactez-nous par email à assistance@atelier-tirelire.com.